Déposée le 11 mai 2004 par la société LES PRESSES-SOLAR-BELFOND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES SOUS-DOUÉS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-25 du 18 juin 2004.
Le déposant est la société LES PRESSES-SOLAR-BELFOND domicilié(e) 12 avenue d'Italie,75013 PARIS - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 012 987 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Geneviève BARRAULT SOGEDIF S.A. domicilié(e) 12, Avenue d'Italie,75627 PARIS CEDEX 13 - 75627 - France.
La marque LES SOUS-DOUÉS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3291872.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES PRESSES-SOLAR-BELFOND - 12 avenue d'Italie,75013 PARIS - 75013 - France - SIREN 622012987
Geneviève BARRAULT SOGEDIF S.A. - 12, Avenue d'Italie,75627 PARIS CEDEX 13 - 75627 - France
Inscription le 19 janvier 2006 - Changement de dénomination n°426346 - Publication au BOPI 2006-01-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-43
Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25
Livres, périodiques et revues électroniques ; livres, périodiques et revues enregistrés sur disques, cassettes, bandes magnétiques ou autres supports d'enregistrement électroniques, magnétiques, optiques ou numériques. Livres, livrets, périodiques et revues ; photographies. Services d'édition et de publication de livres, de livrets, de périodiques, de revues, de textes et d'images autres que publicitaires sur tous supports ; publication électronique de livres, de livrets, de périodiques, de revues, de textes et d'images autres que publicitaires en ligne ; organisation d'expositions, de salons, de colloques, de conférences, de séminaires à buts culturels ou éducatifs (en vue de leur tenue par des tiers participants) ; services d'informations relatives aux loisirs et à la culture offerts sur tous supports et média, y compris en ligne ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement ; services d'imagerie numérique à savoir : production (conception) d'images dynamiques ou animées, production (conception) de programmes de télévision..
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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